Conditions Générales d’Utilisation & Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation de la plateforme LLM Monitor (ci-après le « Service »), service SaaS de pilotage de la visibilité des marques dans les grands modèles de langage, accessible via le site https://www.llm-monitor.com et via le dashboard https://app.llm-monitor.com, exploité par Market Connect SAS (ci-après « Market Connect »).

L’accès au Service implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Toute utilisation du Service vaut acceptation des CGU en vigueur.

Le Service est exclusivement destiné à des professionnels (B2B). En créant un compte, l’Utilisateur déclare agir dans le cadre de son activité professionnelle.

Article 2 — Définitions

« Service » : la plateforme LLM Monitor, ses fonctionnalités, API et interfaces d’administration, accessibles via https://www.llm-monitor.com et https://app.llm-monitor.com.

« Market Connect » : Market Connect SAS, société par actions simplifiée, dont le siège est situé 82 rue Winston Churchill, Bâtiment Triptic, 59160 Lille Lomme, France.

« Utilisateur » / « Client » : toute personne morale ou physique agissant à titre professionnel qui crée un compte et accède au Service.

« Compte » : espace personnel créé par l’Utilisateur lui permettant d’accéder aux fonctionnalités du Service.

« Analyse » : rapport généré par le Service mesurant la visibilité d’une marque dans les réponses des grands modèles de langage configurés.

« Plan » : la formule d’abonnement souscrite par le Client, dont les détails figurent à l’Annexe 1 des présentes.

« LLM » : grand modèle de langage (Large Language Model) — système d’intelligence artificielle générative (ex. : Chat GPT, Gemini, Claude, Mistral, etc.).

« Données Client » : les données, noms de marques, mots-clés et configurations transmis par le Client au Service.

Article 3 — Accès au Service et création de compte

3.1 Conditions d’accès

L’accès au Service est conditionné à la création d’un compte. L’inscription est ouverte à toute personne morale ou physique agissant dans le cadre d’une activité professionnelle. Market Connect se réserve le droit de refuser toute inscription sans avoir à en justifier.

3.2 Création du compte

L’inscription requiert la fourniture d’une adresse email professionnelle valide et la création d’un mot de passe sécurisé. L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis son Compte. Il s’engage à notifier immédiatement Market Connect de toute utilisation non autorisée à l’adresse contact@llm-monitor.com.

3.3 Exactitude des informations

L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Market Connect se réserve le droit de suspendre tout compte dont les informations s’avèreraient inexactes ou frauduleuses.

Article 4 — Accès gratuit

Market Connect propose un accès gratuit au Service dans les conditions et limites définies à l’Annexe 1 des présentes (ci-après l’« Accès gratuit »).

À l’expiration de la période d’accès gratuit, le Compte passe automatiquement en mode consultation restreinte et l’accès aux fonctionnalités du Service est suspendu. Le Client peut, à tout moment avant ou après cette expiration, souscrire à un abonnement payant pour continuer à bénéficier pleinement du Service.

L’Utilisateur dispose d’un délai raisonnable à compter de la suspension pour exporter ses données avant leur suppression définitive par Market Connect, dans le respect du RGPD.

L’accès gratuit est limité à un (1) Compte par entité (société, organisation ou individu). Toute tentative de contournement de cette limite est une cause de résiliation immédiate.

Article 5 — Propriété intellectuelle

5.1 Droits de Market Connect

Le Service, son architecture, ses algorithmes, son code source, ses interfaces graphiques, ses marques, logos, noms de domaine et l’ensemble des contenus produits par Market Connect sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Aucune licence n’est accordée à l’Utilisateur au-delà du droit d’accès et d’utilisation strictement nécessaire à l’exécution des présentes CGU.

5.2 Droits de l’Utilisateur sur ses données

L’Utilisateur conserve l’intégralité des droits sur les Données Client qu’il fournit au Service. Il accorde à Market Connect une licence non exclusive, limitée dans le temps, permettant le traitement de ces données aux seules fins de fourniture du Service et d’amélioration des performances du Service, de manière agrégée et anonymisée.

5.3 Résultats des analyses

Les rapports et analyses générés par le Service sont mis à disposition du Client pour ses besoins internes. Toute revente, cession ou mise à disposition à des tiers à titre commercial sans accord préalable écrit de Market Connect est strictement interdite.

Article 6 — Utilisation acceptable

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Service conformément aux présentes CGU, aux lois et réglementations applicables et aux droits des tiers. Sont notamment interdits :

• toute tentative de contournement des limitations techniques ou contractuelles du Service ;
• l’accès non autorisé aux systèmes, serveurs ou bases de données de Market Connect ;
• l’utilisation automatisée du Service (scraping, bots, scripts automatiques) en dehors des API officiellement mises à disposition ;
• la revente, la sous-licence ou la commercialisation du Service à des tiers sans accord préalable ;
• l’utilisation du Service à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• la publication ou la transmission via le Service de contenus illicites, diffamatoires, obscènes ou contraires à l’ordre public.

Market Connect se réserve le droit de suspendre ou de résilier tout Compte en cas de violation constatée ou suspectée, sans préavis ni indemnité.

Article 7 — Disponibilité du Service

Market Connect s’efforce d’assurer la disponibilité du Service 24h/24, 7j/7, sans pouvoir en garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions planifiées (maintenance, mises à jour) peuvent survenir et seront notifiées à l’Utilisateur avec un préavis raisonnable.

Market Connect ne peut être tenu responsable des interruptions liées à des facteurs indépendants de sa volonté, notamment les incidents réseau ou les actes de tiers malveillants.

Les résultats des analyses reflètent l’état des réponses produites par les grands modèles de langage tiers au moment de chaque requête. Ces modèles étant par nature évolutifs et probabilistes, les résultats peuvent varier d’une analyse à l’autre. Market Connect s’engage à fournir des mesures rigoureuses et reproductibles dans le cadre de sa méthodologie.

Article 8 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles dans le cadre du Service est régi par la Politique de confidentialité de Market Connect, disponible sur le site llm-monitor.com et intégrée aux présentes par référence.

Market Connect agit en qualité de :

• Responsable du traitement pour les données relatives aux Utilisateurs et à la gestion des comptes ;
• Sous-traitant au sens du RGPD pour toute donnée à caractère personnel que le Client serait amené à lui confier dans le cadre de l’utilisation du Service.

Un accord de traitement des données (Data Processing Agreement — DPA) est disponible sur demande à l’adresse contact@llm-monitor.com.

Article 9 — Limitation de responsabilité

9.1 Exclusions

Dans les limites autorisées par la loi applicable, Market Connect ne saurait être tenu responsable :

• des variations dans les résultats produits par les grands modèles de langage tiers analysés ;
• des décisions prises par l’Utilisateur sur la base des analyses produites par le Service ;
• des interruptions de service liées à des tiers (hébergeur, opérateurs réseau) ;
• des pertes indirectes, immatérielles, pertes de données, pertes de chiffre d’affaires, atteinte à l’image ou manque à gagner.

9.2 Plafond de responsabilité

La responsabilité totale de Market Connect au titre des présentes CGU est en tout état de cause limitée au montant des sommes effectivement payées par le Client au cours des douze (12) derniers mois précédant le fait générateur du préjudice.

Article 10 — Modifications des CGU

Market Connect se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification substantielle est notifiée au Client par email avec un préavis minimum de trente (30) jours avant son entrée en vigueur.

La poursuite de l’utilisation du Service après l’expiration de ce délai vaut acceptation des nouvelles CGU. En cas de refus des nouvelles CGU, le Client peut résilier son abonnement dans les conditions prévues aux CGV.

Article 11 — Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur formation, interprétation ou exécution, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la première notification.

À défaut de résolution amiable, les parties conviennent d’attribuer compétence exclusive aux juridictions du ressort de la Cour d’appel de Douai (Tribunal judiciaire de Lille), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent la vente des abonnements au Service LLM Monitor par Market Connect SAS à ses clients professionnels (B2B).

Toute souscription à un abonnement payant ou activation d’un accès gratuit implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, ainsi que des CGU de la Partie I.

Article 2 — Informations légales et identification du vendeur

Raison sociale : Market Connect SAS

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 148 409,00 €

SIRET : 793 594 128 00027

RCS : RCS Lille 793 594 128

Code APE / NAF : 6201Z — Programmation informatique

N° TVA intracommunautaire : FR40793594128

Siège social : 82 rue Winston Churchill, Bâtiment Triptic, 59160 Lille Lomme — France

Email : contact@llm-monitor.com

Directeur de la publication : Guirec TIBERGHIEN

Article 3 — Offres et tarifs

Les plans d’abonnement proposés par Market Connect, leurs tarifs et leurs conditions d’utilisation sont définis à l’Annexe 1 des présentes, dont elle fait partie intégrante.

Tous les prix s’entendent hors taxes (HT). La TVA applicable est celle en vigueur à la date de facturation, au taux légal en vigueur en France.

Les analyses non utilisées au cours d’un mois ne sont pas reportables sur la période suivante et n’ouvrent droit à aucun remboursement ni crédit.

Market Connect se réserve le droit de faire évoluer ses offres et ses tarifs selon les conditions prévues à l’Article 9.

Article 4 — Souscription

La souscription à un abonnement payant s’effectue exclusivement en ligne via l’interface de la plateforme LLM Monitor. Elle est définitivement finalisée après validation du paiement.

Le Client reçoit une confirmation de souscription par email à l’adresse associée à son Compte, accompagnée de sa facture. L’archivage des bons de commande et factures est assuré par Market Connect pour la durée légale applicable.

La souscription au Service est réservée aux personnes majeures agissant en capacité d’engager leur entité professionnelle.

Article 5 — Paiement

5.1 Modalités de paiement

Le paiement est effectué par carte bancaire (Visa, Mastercard ou équivalent) via la plateforme de paiement sécurisée Stripe. Market Connect ne stocke et ne traite aucune donnée bancaire ; l’ensemble des données de paiement est géré directement par Stripe conformément aux normes PCI-DSS.

5.2 Facturation mensuelle

Pour les abonnements mensuels, la facturation est effectuée le jour de souscription et se renouvelle automatiquement chaque mois à la même date calendaire (ou le dernier jour du mois en cas de mois plus court).

5.3 Facturation annuelle

Pour les abonnements annuels, dont les conditions tarifaires sont précisées au moment de la souscription, la facturation est effectuée pour une durée de douze (12) mois et se renouvelle automatiquement à l’échéance annuelle.

Les tarifs annuels sont communiqués et validés au moment de la souscription.

5.4 Échec de paiement

En cas d’échec de prélèvement, Market Connect procédera à de nouvelles tentatives selon le calendrier géré par Stripe. En cas d’échec persistant après trois (3) tentatives, Market Connect se réserve le droit de suspendre l’accès au Service dans l’attente de la régularisation du paiement, après envoi d’un email d’alerte au Client.

Toute somme non réglée à son échéance est productive d’intérêts de retard calculés au taux légal majoré de cinq (5) points, et d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € conformément à l’article L.441-10 du Code de commerce.

Article 6 — Renouvellement automatique

Les abonnements payants se renouvellent automatiquement à leur échéance (mensuelle ou annuelle), sauf résiliation notifiée par le Client avant la date de renouvellement dans les conditions de l’article 7.

Le Client est informé du prochain renouvellement par email au moins dix (10) jours avant la date d’échéance pour les abonnements mensuels, et trente (30) jours avant pour les abonnements annuels.

Article 7 — Résiliation

7.1 Résiliation à l’initiative du Client

Le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace de gestion (« Paramètres du compte ») ou en adressant une demande à contact@llm-monitor.com.

La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Le Client conserve l’accès au Service jusqu’à cette date. Aucun remboursement au prorata de la période restante n’est accordé (voir Article 8).

Pour les abonnements annuels, la résiliation doit être notifiée au moins trente (30) jours avant la date de renouvellement annuel pour éviter la facturation de la période suivante.

7.2 Résiliation à l’initiative de Market Connect

Market Connect peut résilier un abonnement de plein droit, sans préavis ni indemnité, en cas de :

• violation grave ou répétée des CGU ou CGV par le Client ;
• impayé non régularisé dans un délai de quinze (15) jours calendaires suivant la mise en demeure adressée par email ;
• fraude avérée ou tentative d’utilisation détournée du Service.

En cas de cessation du Service pour tout autre motif (fermeture de la société, arrêt commercial), Market Connect s’engage à notifier les Clients avec un préavis minimum de soixante (60) jours et à rembourser les sommes correspondant à la période non consommée pour les abonnements annuels.

7.3 Effets de la résiliation — Données

À la date de résiliation effective, le Compte du Client passe en mode consultation restreinte. Le Client peut adresser une demande d’export de ses données à contact@llm-monitor.com. Market Connect s’engage à traiter cette demande dans les meilleurs délais, conformément aux obligations issues du RGPD.

Article 8 — Politique de remboursement

Conformément aux usages applicables aux contrats SaaS B2B et à la nature du Service, aucun remboursement n’est accordé pour une période d’abonnement en cours, ni au prorata temporis.

Par exception, Market Connect pourra, à sa seule discrétion et sans que cela constitue un précédent, accorder un avoir ou un remboursement partiel en cas de défaillance avérée et prolongée du Service directement imputable à Market Connect.

Article 9 — Modification des tarifs et des offres

Market Connect se réserve le droit de modifier ses tarifs, d’introduire de nouvelles offres ou de mettre fin à des offres existantes.

Toute modification tarifaire est communiquée au Client par email avec un préavis minimum de trente (30) jours avant son entrée en vigueur. Les abonnements en cours ne sont pas affectés par une modification tarifaire avant leur prochain renouvellement.

En cas de refus de la nouvelle tarification, le Client peut résilier son abonnement avant la date de renouvellement sans pénalité.

Article 10 — Engagements de service

Dans le cadre des abonnements payants, Market Connect s’engage à :

• fournir l’accès au Service selon les limites et fonctionnalités du Plan souscrit, telles que définies à l’Annexe 1 ;
• traiter les Données Client conformément au RGPD et à la Politique de confidentialité ;
• notifier le Client en cas d’interruption planifiée ou d’incident majeur dans les meilleurs délais ;
• héberger les données au sein de l’Union européenne (Hetzner Online GmbH, Allemagne) ;
• mettre en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données.

Article 11 — Responsabilité de Market Connect

La responsabilité de Market Connect ne peut être engagée que pour un préjudice direct et certain résultant d’un manquement avéré à ses obligations contractuelles.

En tout état de cause, la responsabilité de Market Connect est plafonnée au montant des sommes HT effectivement encaissées du Client au titre des douze (12) mois précédant le fait générateur.

Sont notamment exclus de la garantie et de la responsabilité de Market Connect : les variations inhérentes au fonctionnement des grands modèles de langage tiers, les pertes indirectes, immatérielles ou consécutives (perte de clients, d’image, de données, de chiffre d’affaires), et les dommages résultant d’une mauvaise utilisation du Service par le Client.

Article 12 — Confidentialité

Chaque partie s’engage à maintenir confidentielles les informations, données techniques, financières ou commerciales échangées dans le cadre des présentes, et à ne pas les divulguer à des tiers sans accord préalable écrit de l’autre partie, sauf obligation légale.

Cette obligation de confidentialité demeure en vigueur pendant la durée du contrat et pour une période de trois (3) ans après son terme.

Article 13 — Force majeure

Aucune partie ne peut être tenue responsable d’un manquement à ses obligations contractuelles résultant d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

Sont notamment constitutifs de force majeure : catastrophes naturelles, pandémies, actes de guerre ou terrorisme, défaillance généralisée d’infrastructures réseau, cyberattaques d’envergure nationale, décisions gouvernementales imprévisibles.

La partie invoquant la force majeure doit en informer l’autre par écrit dans les meilleurs délais. Si l’événement de force majeure dure plus de soixante (60) jours, chaque partie pourra résilier le contrat sans indemnité, avec remboursement au prorata de la période prépayée non consommée.

Article 14 — Cession du contrat

Market Connect peut céder les droits et obligations découlant des présentes CGV à tout successeur ou acquéreur dans le cadre d’une fusion, acquisition, apport d’actifs ou cession de fonds de commerce, sous réserve d’en informer le Client dans un délai raisonnable. Le Client peut résilier son abonnement sans pénalité s’il refuse la cession.

Le Client ne peut céder les présentes CGV, ni les droits qui lui sont conférés, sans accord préalable écrit de Market Connect.

Article 15 — Divisibilité

Si l’une des clauses des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres clauses demeureraient en vigueur. Les parties s’engagent à remplacer la clause invalide par une clause valide produisant des effets économiques aussi proches que possible.

Article 16 — Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à la formation, l’interprétation ou l’exécution des présentes CGV, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la première notification écrite.

À défaut de résolution amiable, les parties conviennent d’attribuer compétence exclusive au Tribunal de Commerce de Lille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

La présente Annexe fait partie intégrante des CGU et CGV de LLM Monitor. Elle décrit les plans d’abonnement disponibles, leurs tarifs et leurs conditions à la date d’entrée en vigueur des présentes. Market Connect se réserve le droit de la mettre à jour selon les conditions prévues à l’Article 9 des CGV.

Offres, tarifs et fonctionnalités

Le plan Découverte (gratuit) est disponible pour une durée de quatre-vingt-dix (90) jours calendaires à compter de la date de création du compte, après quoi l’accès est suspendu.

Les analyses non utilisées dans le mois ne sont pas reportables sur la période suivante.

Pour les abonnements annuels, une réduction tarifaire peut être appliquée par rapport au tarif mensuel. Le détail est affiché et confirmé lors de la souscription en ligne.

Tous les tarifs s’entendent hors taxes (HT). TVA en vigueur au taux légal applicable à la date de facturation.

Market Connect SAS — contact@llm-monitor.com — https://www.llm-monitor.com